La réglementation MiCA apporte de nouvelles exigences de transparence environnementale pour les entreprises crypto en Europe. Malgré les précisions des régulateurs, une grande partie des entreprises ne respecte pas les délais de divulgation, exposant ainsi le secteur à des conséquences réglementaires importantes.
La réglementation MiCA impose des obligations de divulgation relatives à la durabilité environnementale pour les entreprises du secteur crypto en Europe. Cependant, une méconnaissance des délais fixés pourrait entraîner des conséquences majeures.
Une confusion sur les délais à respecter
Beaucoup d’entreprises crypto au sein de l’Union européenne ne semblent pas conscientes des délais imposés pour la divulgation des informations sur la durabilité. Selon Tim Zölitz, directeur des risques chez Crypto Risk Metrics, une grande majorité des fournisseurs de services d’actifs crypto ignorent que la divulgation des données ESG doit commencer dès le 1er janvier 2025. Cette confusion pourrait émaner d’une mauvaise interprétation des règlements, certains croyant à tort que ces obligations de transparence ne débutent qu’avec la publication des livres blancs en 2027.
Malgré les clarifications apportées par l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA), beaucoup restent encore dans l’ignorance des exigences précises. Crypto Risk Metrics a récemment signé un protocole d’accord avec la Fondation Digital Token Identifier (DTI) pour collaborer sur l’affichage des données ESG. Cette initiative a pour but d’améliorer la transparence et d’aider les CASPs (Crypto Asset Service Providers) à se conformer aux nouvelles régulations. Cependant, l’impact environnemental des activités cryptographiques, notamment le minage, reste une préoccupation majeure, pouvant freiner l’adhésion à ces technologies.
Les clarifications et les conséquences
La réglementation MiCA exige une transparence stricte en matière d’impact environnemental pour les émetteurs de jetons et les fournisseurs de services d’actifs crypto. Comme stipulé dans les directives, les émetteurs de jetons référencés par des actifs (ART) et de jetons de monnaie électronique (EMT) doivent commencer à dévoiler leurs impacts environnementaux dès le 30 juin 2024. De plus, tous les fournisseurs de services d’actifs crypto doivent se conformer aux exigences de divulgation ESG avant la fin de l’année.
Une mauvaise interprétation des délais provient en partie du texte initial de la loi MiCA, qui a été ultérieurement précisé par l’ESMA. L’organisme régulateur a clarifié dans son document de consultation que les informations sur les impacts environnementaux doivent être publiées sur le site web des entités, indépendamment des livres blancs. Les opérateurs de plateformes d’échanges doivent s’assurer que ces informations soient accessibles de manière claire et visible. Le non-respect de ces exigences pourrait entraîner des sanctions réglementaires et nuire à la réputation des entreprises crypto.
Mesures recommandées pour la conformité
- Établir des équipes de conformité dédiées pour surveiller les mises à jour réglementaires.
- Collaborer avec des experts en ESG pour une meilleure compréhension des exigences.
- S’assurer que toutes les divulgations nécessaires soient bien visibles sur le site web de l’entreprise.
- Former le personnel sur les nouvelles exigences réglementaires et leur importance.
Conclusion positive
Il est crucial pour les entreprises crypto de s’adapter rapidement aux nouvelles exigences de la réglementation MiCA. En respectant les délais de divulgation et en assurant une transparence environnementale optimale, le secteur peut non seulement éviter des sanctions, mais aussi promouvoir une croissance durable. Adoptons ces changements pour un futur plus vert et plus responsable dans l’univers des crypto-actifs.
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